Truffes Exonération définitive sous conditions de taxe foncière
Les terrains plantés d'arbres truffiers pourront bénéficier, à partir de 2005, d'une exonération définitive de la taxe foncière, grâce à un amendement à la loi de finances 2004, parue mercredi 1er janvier 2004 au Journal officiel, s'est réjouie la Fédération française des trufficulteurs (FFT) dans un communiqué.
Vous devez vous inscrire pour consulter librement tous les articles.
Cette exonération était jusqu'alors limitée à quinze ans. Elle reste toutefois dépendante des collectivités territoriales qui décident ou non d'appliquer cette exonération pour les propriétés non bâties, a précisé Jean-Charles Savignac, le président de la FFT. Cette mesure pourrait relancer la production de truffes en France, après une faible production en 2003, à cause de la chaleur estivale. |
Pour accéder à l'ensembles nos offres :